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Direction des changes

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  • 1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
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    Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne

    • 1495200501 AR 719 à 728
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      Titre : 4.8. Passage à la Monnaie Unique

      • 1495200501 AR 723
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        Titre : Passage à la monnaie unique, fixation irrévocable des parités : compte rendu, rapport, brochure, correspondance (1997-1997) ; mission exploratrice sur les modalités du passage : compte rendu, note, rapport (1994-1995) ; cadre du scénario minimum de la phase 3A : rapport, note, compte rendu (1995) 1992-1997
        Date : 1992-1997

      • 1495200501 AR 724
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        Titre : Institut monétaire européen, documentation sur le Monitoring group, la phase 3 du passage à la monnaie unique : rapport 1995-1997
        Date : 1995-1997

      • 1495200501 AR 725
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        Titre : Passage à la monnaie unique, fixation des taux de conversion : note, rapport, correspondance, compte-rendu (1995-1997) ; schéma de place bancaire et financier : note, rapport, presse, brochure (1996) 1995-1997
        Date : 1995-1997

      • 1495200501 AR 726
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        Titre : Passage à la monnaie unique, préparation avec l'aide de la Banque Centrale Européenne : rapport (1996) ; fixation des cours de conversion : rapport (1996-1997) 1996-1997
        Date : 1996-1997

      • 1495200501 AR 727
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        Titre : Passage à la monnaie unique, organisation des interventions des banques centrales en phase 3 : rapport (1995-1997) ; risque d'instabilité pendant la période intérimaire menant à la phase 3 (1995) ; impact : rapport (1997) 1995-1997
        Date : 1995-1997

      • 1495200501 AR 728
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        Titre : Monnaie électronique, conclusions provisoires à la réunion de l'atelier juridique sur les paiements, 25 oct.1995 ; observations et analyses sur son implication pour la politique monétaire : rapport, presse, fax, note (1995-1997) 1995-1997

  • 1495200501 AR 728 à 803, 1745200501 AR 746
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    Titre : 5. Archives des Directeurs et Sous-directeurs
    Date : 1982/1996

    • 1495200501 AR 728 à 750, 1745200501 AR 746
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      Titre : 5.1. M. De Sèze
      Date : 1973/1997

      • 1495200501 AR 728 à 730
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        Titre : 5.1.1. Organisation interne de la Banque de France

        • 1495200501 AR 728
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          Titre : Fonds de stabilisation des changes, organisation et fonctionnement : note, loi, statistiques 1936-1990 Cellule de placements des réserves, réflexions sur l'organisation : note 1985-1988 Secret de l'information, diffusion : note, fiche descriptive 1986 Présentation de la situation hebdomadaire de la Banque de France, réforme administrative : note, correspondance, rapport 1987 Code de déontologie financière, aménagements : note, bulletin 1989-1992

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